Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE MICHEL
M A J (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1534075
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque PRINCE MICHEL

Déposée le 2 juin 1989 par monsieur A J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur A J domicilié(e) 9 rue du Général Compans, 93507 PANTIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque PRINCE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE MICHEL est expirée depuis le 2 juin 1999.

A J a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ROBE ROSE , Greenteam , BACCHUS I , La Petite Robe Rouge , CHATEAU PAPE LEON , LA PETITE ROBE BLANCHE , LA PETITE ROBE ROUGE , Le Goût des Plantes , RAPIDAN RIVER , VIRGINIA WINE USA No1


M A J (société anonyme) - 9 rue du Général Compans, 93507 PANTIN CEDEX - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)